Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"FIX-ROTULE"
ETS. R. & D. NEUT & CIE, (SA)

Numéro de dépôt :
1459208
Date de dépôt :
01/03/1988
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
01/03/1998

Présentation de la marque "FIX-ROTULE"

Déposée le 1 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) ETS. R. & D. NEUT & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « "FIX-ROTULE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS. R. & D. NEUT & CIE domicilié(e) 12, rue EMile Zola, 10000 TROYES. - France.

La marque "FIX-ROTULE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "FIX-ROTULE" est expirée depuis le 1 mars 1998.

ETS. R. & D. NEUT & CIE a également déposé les autres marques suivantes : "SILI-FIX" , "ORTHO-SERVICE" , "ORTHO-DOS" , "POUCE-FIX" , "CHAMPAGNE MEDICAL"


ETS. R. & D. NEUT & CIE, (SA) - 12, rue EMile Zola, 10000 TROYES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37

Bandage et attelle de correction de la position et du maintien morphologique de la rotule.